Évaluer des actifs incorporels comme des logiciels

  • Aurys |
  • 10 juin 2022 |
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Les actifs incorporels, qui relèvent de la propriété intellectuelle, sont des éléments importants pour connaître la valorisation réelle d’une entreprise.

Ils représentent la plupart du temps 40 % de la valeur totale de celle-ci. A notre époque, investir dans les actifs incorporels est primordial pour faire croître sa société.

Par ailleurs, les ménages demandent des produits toujours plus complexes. De fait, les actifs incorporels, comme les logiciels, ajoutent une valeur importante aux produits vendus. Ces actifs incorporels sont par exemple des brevets, le Goodwill, des procédés de fabrication, et bien sûr des logiciels.

Qu’est ce qu’un actif incorporel ?

Un actif incorporel est un actif non physique et non palpable. La reconnaissance de la marque, les logiciels, les brevets, et les droits d’auteur sont autant d’actifs incorporels.

Les actifs incorporels s’opposent aux actifs corporels qui incluent les terrains, les autos et les stocks. Enfin, les actions et les obligations sont considérés eux aussi comme des actifs corporels.

Les entreprises peuvent créer ou acquérir des actifs incorporels indéfinis (la marque) ou définis (un contrat).

Toutefois, les actifs incorporels créés par une entreprise n’apparaissent pas au bilan et n’ont pas de valeur comptable enregistrée.

Certes, un actif incorporel n’a pas la valeur physique d’un bien visuel mais il est souvent extrêmement précieux, voire vital, pour une entreprise (la recette de Coca Cola par exemple).

Calculer la valeur des actifs incorporels est un exercice qui se situe entre objectivité et subjectivité. Ajoutez à cela que les entreprises ont tendance à survaloriser la valeur des actifs incorporels de leur société, et la tâche s’avère rapidement compliquée. Dès lors, se mettre d’accord sur la valeur des actifs incorporels est souvent le point le plus compliqué lors d’une vente.

Qu’est ce qu’un logiciel ?

Un logiciel est un ensemble de programmes, qui permet à un système informatique d’assurer une tâche en particulier. Comme par exemple :

  • Un logiciel de gestion de la relation client,
  • ● Un logiciel de production,
  • ● Un logiciel de gestion des prêts, etc…

Globalement, dans l’univers informatique, on distingue l’ordinateur physique de la partie logicielle (ensemble de programmes enregistrés sur le HardWare). Le logiciel est un actif immatériel qui ne “s’use” pas. Un logiciel est par extension, un programme informatique.

Pour fonctionner, ce logiciel a besoin d’un support, tel que l’ordinateur, sur lequel existe à l’origine un système d’exploitation qui accepte le logiciel-application .

Calcul d’un actif incorporel de type logiciel

Il peut être calculé de deux façons :

  • Pour un logiciel acheté

Prix d’achat du logiciel et frais accessoires + frais financiers.

  • Pour un logiciel produit

Coût d’acquisition des matières consommées + charges directes de production + charges indirectes directement rattachées à la production + coûts d’emprunt.

La méthode BAIIA

Dans le cadre d’une vente, l’analyste financier va attribuer globalement une valeur à l’ensemble de la société cible, logiciels inclus. La méthode la plus utilisée est de calculer un multiple du BAIIA (bénéfice avant intérêts, impôts et amortissements), c’est-à-dire qui mesure la capacité d’une entreprise à créer un bénéfice d’exploitation. Ce multiple dépend :

  • Des perspectives de croissance
  • ● Des conditions du marché

BAIIA est la traduction française du sigle EBITDA (Earning Before Interest,Taxes, Depreciation and Amortization) qui signifie : Bénéfice Avant Intérêts, Impôts et Amortissements.

C’est un indicateur qui désigne les revenus bruts d’une entreprise. Il permet d’analyser la création de richesses des entreprises, dans le but de les comparer entre elles. Si le ratio est positif, l’entreprise est rentable. A contrario, s’il est négatif, l’entreprise est déficitaire.

Deux solutions existent pour calculer l’EBITDA :

Méthode additive : Résultat net comptable + taxes et impôts + charges financières + dotations aux provisions et aux amortissements.

Méthode soustractive : Chiffres d’affaires HT – charges de personnel – charges externes et achats – autres charges.

Les autres méthodes

Les analystes financiers peuvent estimer précisément la valeur des logiciels. En effet, ils peuvent recourir à l’une de ces trois méthodes pour le calculer.

La méthode des redevances

Il s’agit d’anticiper le revenu qu’un logiciel doit générer, puis appliquer un taux de redevance comparable dans le secteur tout en enlevant les impôts

La méthode fondée sur le coût

Il s’agit de déterminer ce que coûterait le développement d’un logiciel puis d’en tirer un rendement raisonnable à l’aune du capital investi dans l’opération. 

La méthode des bénéfices excédentaires

Il s’agit de calculer les flux de trésorerie nets d’impôt que les actifs doivent générer. Cette méthode est souvent plus précise mais plus chère.

Les enjeux de l’évaluation d’un actif incorporel comme les logiciels

Avant de négocier l’octroi de licences sur des logiciels, il faut bien comprendre la valeur des actifs immatériels qui va garantir la négociation la plus objective possible. Cela permet de déterminer le taux de redevances, pour une exploitation maximale du logiciel.

Par exemple en Franchise, le franchiseur doit absolument connaître la valeur des actifs de propriété intellectuelle pour définir la valeur des logiciels et du savoir-faire transféré.

En cas de joint-venture, les parties prenantes doivent comprendre la valeur des logiciels. A partir de là, les deux parties seront  bien conscientes de la contribution technologique des actifs incorporels.

Avant une FUSAC, il faut encore savoir si l’acquisition des logiciels ne suffirait pas à obtenir l’avantage attendu.  Ainsi, évaluer les logiciels de la société-cible permet bien souvent de mettre à jour une valeur améliorant considérablement le prix de vente ou d’achat final.

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